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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE DE CASTELNAU
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DOM FRANCOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOM FRANCOIS
CHAMPAGNE DE CASTELNAU, CHD, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93466007
Date de dépôt :
12/04/1993
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
12/04/2003

Présentation de la marque DOM FRANCOIS

Déposée le 12 avril 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE DE CASTELNAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « DOM FRANCOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE DE CASTELNAU domicilié(e) 18, rue de Reims, 51200 EPERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE DE CASTELNAU, CHD - France.

La marque DOM FRANCOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM FRANCOIS est expirée depuis le 12 avril 2003.

CHAMPAGNE DE CASTELNAU a également déposé les autres marques suivantes : SYLVAIN BATTEUX , MONTAISIER , MONTARLAU , VEUVE MONSIGNY VVE MONSIGNY , BYZANCE , PANTHEON , MONTARLOT , VEUVE LORINET , REVELATION , MUSIC-HALL


CHAMPAGNE DE CASTELNAU, CHD, S.A.R.L. - 18, rue de Reims, 51200 EPERNAY - France


CHAMPAGNE DE CASTELNAU, CHD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques, tous vins, vins mousseux, champagne

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.